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 , délibérations de l'administration municipale de Périgueux

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 , délibérations de l'administration municipale de Périgueux, 1798

Extrait des registres des délibérations de l'administration municipale de Périgueux. [23 nivôse an 6 - 12 janvier 1798, mesures de police]. Impr. de…

 , registres de l'Administration centrale du Départemen

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 , registres de l'Administration centrale du Départemen, 1798

Extrait des registres de l'Administration centrale du Département de la Dordogne. [14 thermidor an 6 - ler août 1798, sur les sonneries de cloches].…

 , registres de délibérations de l'Administration centrale du Département de la Dordogne

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 , registres de délibérations de l'Administration centrale du Département de la Dordogne, 1798

Extrait des registres de délibérations de l'Administration centrale du Département de la Dordogne. [4 vendémiaire an 7 - 25 septembre 1798,…

 , Loi qui fixe l'époque du renouvellement annuel des élections de la garde nationale

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 , Loi qui fixe l'époque du renouvellement annuel des élections de la garde nationale, 1799

Loi qui fixe l'époque du renouvellement annuel des élections de la garde nationale [avec un extrait des registres des délibérations de…

 , conscrits des bataillons auxiliaires de la Dordogne

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 , conscrits des bataillons auxiliaires de la Dordogne, 1799

L'Administration centrale du Département de la Dordogne aux conscrits des bataillons auxiliaires de la Dordogne. [Pluviôse an 8 - janvier 1799). S. 1.…

 , Jugements rendus par contumace

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 , Jugements rendus par contumace, 1800

Jugements rendus par contumace [27 vendémiaire an 9 - 19 octobre 1800] par le premier conseil de guerre de la 20e division militaire de l'intérieur.…

 , Avis de vente judiciaire

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 , Avis de vente judiciaire, 1803

Avis de vente judiciaire d'une maison située 3, rue Saint-Louis à Périgueux. [16 ventôse an 11 - 7 mars 1803]. S. 1.

 , Jugement du tribunal de première instance de l'arrondissement de Sarlat

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 , Jugement du tribunal de première instance de l'arrondissement de Sarlat, 1804

Jugement du tribunal de première instance de l'arrondissement de Sarlat, département de la Dordogne, qui condamne Denis-Léonard Marti, dit Rayon,…

 , Saint-Michel de-Villadeix

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 , Saint-Michel de-Villadeix, 1806

Avis de vente judiciaire de biens situés dans la commune de Saint-Michel de-Villadeix. 29 août 1806.

 , Proclamation du Général Marescot

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 , Proclamation du Général Marescot, 1814

Proclamation du Général Marescot, commissaire extraordinaire du roi dans la 20e division militaire, aux habitants des départements de la Dordogne, de…