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Avis aux marins et aux militaires sur le paiement de leur pension.Périgueux, 5 ventôse an 9. Préfet : Rivet. (2 ex)
, Biens nationaux, an 8
Biens nationaux. Vente à l’enchère d’immeubles nationaux, le 23 ventôse an 8, à Bergerac.
Impr. la Vve Dubreuilh, feux de forêts, an 7
Extrait des registres des délibérations de l’Administration centrale du département de la Dordogne. Arrêté sur les feux de forêts déclenchés…
, Tribunal criminel, an 6
Etat sommaire des jugements portant condamnations, rendus dans le cours du mois messidor an 6, tant sur déclaration de Jury ordinaire et de Jury…
, émigrés, an 6
Tableau des individus qui ont obtenu leur radiation de dessus la liste des émigrés, sur laquelle ils avaient été portés par le département de la…
Impr. Dupont Périgueux, , an 6
Loi contenant des modifications à celles des 6 fructidor an 4, 9 frimaire et 9 pluviôse an 5, sur les Patentes. Extrait des registres des…
Impr. la Vve Dubreuilh, , an 6
Extrait des registres des délibérations de l’Administration centrale du département de la Dordogne. Arrêté destiné à accélé- rer le départ des…
Impr. Dupont Périgueux, prêtres réfractaires et émigrés, an 6
Extrait du registre des délibérations du département de la Dordogne. Dispositions supplétives à l’arrêté du 2e jour complémentaire an 6 (prêtres…
Impr. Dupont Périgueux, arrestation des prêtres et émigrés, an 5
Extrait du registre des délibérations du département de la Dordogne. Arrêté sur l’arrestation des prêtres et émigrés, la réglementation de la…
Impr. Dupont Périgueux, , an 5
Examen pour l’artillerie : Emploi de 80 deuxièmes-lieutenants. Epreuves du 11 au 26 ventôse an 5.